Le lundi 5 février, Maître Charles Ménard, avocat associé au sein du cabinet EY à Paris, est intervenu à l'occasion d'une présentation sur les agréments et les rescrits fiscaux. Son intervention nous a permis à la fois de mieux connaitre ces deux mécanismes et de saisir leur importance pour le contribuable à la recherche de… Lire la suite Les agréments fiscaux
Auteur : dfa14
Pratique de la procédure fiscale
Le samedi 3 février, Maître Simon Archer (DFA 9) et Maître Joël Zerbib (DFA 9) avocats collaborateurs au sein du Cabinet Fidal à Paris sont intervenus à l'occasion d'une présentation sur la pratique de la procédure fiscale. Cette journée a pris la forme d'un cas pratique au cours duquel nous avons appris à déterminer les… Lire la suite Pratique de la procédure fiscale
Montages et restructurations
Le vendredi 2 février, Maître Jérôme Épinat, avocat associé au sein du cabinet Chancerelle Épinat et Maître Hugo Minski, avocat associé au sein du cabinet MB&A, sont intervenus à l'occasion d'une restructuration sur les PME. Leur intervention a pris la forme d’un cas pratique nous ayant permis à la fois d’apprendre les questions à poser… Lire la suite Montages et restructurations
La fiscalité financière et bancaire
Le jeudi 1er février 2018, Maître David Chrétien, Directeur au sein du cabinet EY, et Monsieur Christophe Froidevaux, fiscaliste à la Société Générale, sont intervenus sur la fiscalité directe et financière ainsi que sur la fiscalité des assurances. Nous avons ainsi pu mieux appréhender l’imposition des opérations du secteur bancaire et du secteur des assurances… Lire la suite La fiscalité financière et bancaire
Opérations complexes
Le mercredi 31 janvier 2018, Monsieur Olivier Noel, Directeur fiscal de la société IMERYS est intervenu afin de nous présenter les méthodes de structure fiscale d’un groupe international. Nous ont été exposés les objectifs fiscaux de ce type de groupe ainsi que les contraintes avec lesquelles ils composent.
La fiscalité du numérique et de l’innovation
Mardi 30 janvier 2018, Maître Charles Josselin, manager au sein du cabinet PwC à Paris, est intervenu afin de nous présenter les enjeux liés à la fiscalité du numérique. La matinée a été consacrée à une présentation théorique et à un rappel des règles fiscales. L’après-midi a été dédié à la résolution d’un cas pratique… Lire la suite La fiscalité du numérique et de l’innovation
Contentieux fiscal
Ce semestre Maître Jean-Marc Priol, Avocat-Directeur au sein du cabinet PwC Paris, est intervenu afin de nous présenter les différentes étapes d’un contentieux fiscal. Son intervention, ponctuée par la rédaction d’actes de procédure et par la préparation d’exposés nous a permis de mieux cerner le déroulement du contentieux fiscal et l’importance du choix des procédures… Lire la suite Contentieux fiscal
Fiscalité patrimoniale
Ce semestre, Monsieur le Professeur Renaud Mortier, agrégé des facultés de droit, nous a dispensé un cours de fiscalité patrimoniale. Cet enseignement, fortement impacté cette année par la nouvelle loi de finance pour 2018, nous a permis d'appréhender la fiscalité patrimoniale au travers notamment du prisme du droit des biens et du droit des sociétés.
Prix de transfert
Le mardi 23 janvier 2018, Maître Chaïd Dali-Ali, avocat associé au sein du cabinet Grant Thornton Société d'Avocats à Paris, est intervenu à l'occasion d'une présentation d'une journée sur les prix de transfert. Nous avons pu approfondir, outre les différentes méthodes de calcul, les enjeux liées à cette problématique dans les sociétés liées.
La fiscalité locale des entreprises
Le jeudi 11 janvier 2018, Maître Hervé Zapf, avocat-associé au sein du Cabinet TZA, est intervenu afin de nous présenter les règles relatives à la fiscalité locale des entreprises. Nous avons étudié principalement la CET sous ses deux composantes, la CVAE et la CFE, avant de terminer sur une présentation du contentieux relatif aux impôts… Lire la suite La fiscalité locale des entreprises